Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQ GAULOIS
ETABLISSEMENTS RAPHALEN FRERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1464112
Date de dépôt :
19/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/1998

Présentation de la marque COQ GAULOIS

Déposée le 19 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RAPHALEN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COQ GAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RAPHALEN FRERES domicilié(e) PLONEOUR-LANVERN (Finistère). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque COQ GAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQ GAULOIS est expirée depuis le 19 avril 1998.

ETABLISSEMENTS RAPHALEN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : GP , RAPHALEN , GLOBE TROTTER , THEOPHILE DE PENANROS , RAPHALEN , GARRES , COQ GAULOIS , RAPHALEN PRESTIGE DE BRETAGNE , ROI GRADLON , HAVIORIG


ETABLISSEMENTS RAPHALEN FRERES, société anonyme - PLONEOUR-LANVERN (Finistère). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Produits diététiques ou alimentaires de régime.Viande poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, pourdre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.